Conditions générales de vente

Liste des produits disponibles

  1. Pots végétaux emboitables de 390 ml  transparents         (Poids du pot = 43g)
  2. Pots végétaux emboitables de 390 ml  opaques blancs   (Poids du pot = 43g)
  3. Pots végétaux emboitables de 750 ml transparents          (Poids du pot = 55g)
  4. Pots végétaux emboitables de 750 ml opaques blancs    (Poids du pot = 55g)

Capsules de fermeture:  Elles ne sont pas fournies avec les pots.  Les capsules  TO 100 doivent être utilisées pour les pots de 750ml;  les capsules TO 82 pour les pots de 390ml.

Quantité minimale par commande:  18 cartons

Création de compte:  Toutes les commandes doivent être réalisées sur le site www.pots.syndapi74.fr à partir d’un compte personnel.  Ce compte est défini par 2 identifiants d’accès: l’adresse email et le mot de passe personnel. La demande de création de compte est à l’initiative de l’utilisateur.  Il reçoit une notification quand elle  est validée par le gestionnaire des pots.

Connexion à son compte personnel:  Pour réaliser toute opération sur le site  l’utilisateur doit se connecter à son compte avec ses identifiants.

Droit d’entrée:  Pour pouvoir passer un ordre de commande l’utilisateur doit s’acquitter des droits d’entrée annuels (50€).  A la première connexion annuelle le système l’invite à payer le droit d’entrée. A la réception du paiement il reçoit une notification avec la facture correspondante. Il peut alors passer des ordres de commande.

Passer des ordres de commande: L’utilisateur choisit le type et le nombre de pots qu’il souhaite commander sur le site en mode connecté. Le système affiche le prix HT à payer. Le prix unitaire des cartons est déterminé à partir des quantités commandées. Le système affiche les frais de location des moules déterminé à partir du nombre de pots commandés (0,01€ par pot).  Ils correspondent au montant à payer pour passer l’ordre de commande.

Notification des ordres de commande:  A la réception du paiement des frais de location des moules, l’utilisateur reçoit par email une notification.  Elle contient  la facture correspondant aux frais  de location et une copie de l’ordre de commande.  La version originale est transmise par email au fournisseur.

Le fournisseur transmet un devis à l’utilisateur. Le prix à payer pour les pots correspond à celui de l’ordre de commande.  Le fournisseur  inclut les frais de port correspondants et les conditions de vente (délai moyen  livraison 6 à 8 semaines,  paiement 50% à la commande, 50% avant livraison, facture transmise à l’expédition de la commande).  Les mois de janvier et de février correspondent à la période idéale pour passer commande. Les livraisons correspondantes se réaliseront la première quinzaine d’avril.

La remise appliquée à la première commande le sera pour toutes les autres commandes de l’année (quantité minimum commandée est de 18 cartons)

Symbole de tri qui doit être mis sur l’étiquette  des pots:  le triman

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